Droit d'auteur et marché unique numérique
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La complexité des rapports entre le droit d'auteur et le marché unique numérique renouvelle les problématiques classiques de la discipline.
Au prisme du droit de communication au public français et égyptien, cet ouvrage interroge la vocation du droit européen à protéger les uvres littéraires et artistiques de manière efficace.
À l'examen du droit positif de l'Union européenne, il n'est pas aisé d'avancer une réponse univoque à cette interrogation.
Pour être efficace, le régime européen doit réaliser divers objectifs : harmonisation, sécurité juridique, protection élevée et, surtout, équilibrée.
Ainsi, le droit doit prendre en compte un triptyque d'intérêts en concurrence : intérêts des ayants droit, des intermédiaires techniques, et des utilisateurs.
Proposant un modèle sous l'angle de ces finalités, l'étude est menée à l'appui de la construction du marché unique numérique.
Dans une démarche prospective, l'auteur formule des propositions qui ambitionnent d'aboutir à une protection fidèle aux objectifs de l'Union, tenant compte de la relation tripartite caractéristique de l'économie numérique.
Au prisme du droit de communication au public français et égyptien, cet ouvrage interroge la vocation du droit européen à protéger les uvres littéraires et artistiques de manière efficace.
À l'examen du droit positif de l'Union européenne, il n'est pas aisé d'avancer une réponse univoque à cette interrogation.
Pour être efficace, le régime européen doit réaliser divers objectifs : harmonisation, sécurité juridique, protection élevée et, surtout, équilibrée.
Ainsi, le droit doit prendre en compte un triptyque d'intérêts en concurrence : intérêts des ayants droit, des intermédiaires techniques, et des utilisateurs.
Proposant un modèle sous l'angle de ces finalités, l'étude est menée à l'appui de la construction du marché unique numérique.
Dans une démarche prospective, l'auteur formule des propositions qui ambitionnent d'aboutir à une protection fidèle aux objectifs de l'Union, tenant compte de la relation tripartite caractéristique de l'économie numérique.
Zyad Loutfi, docteur en droit, est diplômé d'une licence de l'Université du Caire, d'un master de l'Université Paris Descartes, d'un LL.M.
de Cornell Law School, et d'un doctorat de l'Université Paris Cité, dont résulte cet ouvrage.
L'auteur enseigne régulièrement dans les universités françaises, et a travaillé dans des cabinets d'avocats spécialisés en propriété intellectuelle et en règlement des différends au Caire et à Paris.
de Cornell Law School, et d'un doctorat de l'Université Paris Cité, dont résulte cet ouvrage.
L'auteur enseigne régulièrement dans les universités françaises, et a travaillé dans des cabinets d'avocats spécialisés en propriété intellectuelle et en règlement des différends au Caire et à Paris.
Fiche technique
- Auteur
- ZYAD LOUTFI
- Éditeur
- L'Harmattan
- Pages
- 512
- Pays
Egypte
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