• Nouveau
Le silence en matière contractuelle
search
  • Le silence en matière contractuelle
  • Le silence en matière contractuelle

Le silence en matière contractuelle

YAN STÉPHANE HERVÉ ZABO

43,90 €
41,70 € Économisez 5%

L’équité du consentement à un rôle capital dans les relations contractuelles.

Un acquiescement se doit d’être épicurien et limpide, c’est à dire libre et éclairé.

Or, il amerrit que le silence vienne flétrir l'intégrité de ce dernier.

Le consentement se définit ici comme la rencontre d’au moins deux volontés, afin de créer des effets de droit.

Cette rencontre des volontés est une condition sinéquanone lors de la formation du contrat, qui est à l’origine de la création d’une ou plusieurs obligations.

Alors, le silence qui est, dans son sens originel, l'état de s’abstenir de parler, ou de ne rien faire, pose d’énormes difficultés lors des périodes : pré contractuelle et post contractuelle.

Il est adéquat donc d’éclaircir tout d'abord quelles sont les conditions de la formation du contrat avant d'expliquer en quoi le silence peut avoir une conséquence sur celle ci.

Format : Papier

Livraison dans le monde entier.
Frais d'envoi limités à 4,90 € pour la France métropolitaine quel que soit le nombre d'articles. Délai de livraison : 2 à 5 jours.
Pour les produits numériques, frais d'envoi offerts et accès immédiat.

Quantité
Disponible

Yan Stephane Hervé ZABO, Juriste junior en droit des affaires.

Sur le plan académique, DEUG II (niveau Bac+2) en Management des Unités Commerciales de l'Institut de Management de Paris, en France, Licencié  en droit des Affaires de l'Ecole Supérieur des Études Juridiques et Économiques de Mohammedia et un Master en Droit des Affaires.


Fiche technique

Auteur
YAN STÉPHANE HERVÉ ZABO
Langue
Français
Éditeur
Éditions universitaires européennes
Année
2022
Pages
56

30 autres produits dans la même catégorie :

Voir tout
Voir tout