Essai sur le Droit Nucléaire Congolais

Réglementation générale et Cadres institutionnels

L’énergie nucléaire ainsi que les applications des produits qui en dérivent à savoir les rayonnements ionisants issus des sources radioactives représentent, de nos jours, des enjeux énormes dans plusieurs secteurs de la vie courante (Santé, agriculture, industrie, médicale, environnementale, sécurité etc.).

Cependant, les risques liés à ces ressources ont conduit à la mise en place des textes mêlant à la fois les principes et règles formels.

Ainsi, les activités et pratiques liées à l’utilisation de l’énergie nucléaire en République Démocratique du Congo sont encadrées par une gamme étendue d’instruments juridiques, du droit national et international, constituant ainsi le droit applicable.

Le droit applicable à l’utilisation de l’énergie nucléaire est un sujet de haute spécialisation et de grande technicité, une conséquence qui n’est pas si surprenante compte tenu de la nature très réglementée des activités nucléaires.

L’ouvrage donne un éclairage sur les règles, pratiques et principes légaux applicables à toutes activités liées à l’utilisation de l’énergie nucléaire en République démocratique du Congo.