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La systématisation de la preuve pénale au Mali
La preuve fait rarement l’objet d’études à la hauteur de son importance dans le procès pénal.
Pourtant, le droit de la preuve est fascinant tant il est riche, marqué par ses contradictions, mais également intransigeant.
L’objet de la preuve est la manifestation de la vérité.
En effet, les preuves constituent le moyen par lequel le juge pourra acquérir une conviction, son intime conviction, et se prononcer sur la culpabilité ou l’innocence de la personne mise en cause.
La preuve appliquée en matière pénale s’entend de la preuve de la commission d’une infraction.
Elle consiste donc à démontrer non seulement l’existence d’un fait, le caractère délictueux de l’acte, son imputation à une personne ainsi que l’intention que cette dernière avait de commettre le fait répréhensible.
L’ouvrage a donc pour vocation d’analyser le contenu de la preuve en matière pénale au Mali.
M.
Ousmane KANOUTE est titulaire d’un Doctorat en droit privé de l’Institut Pédagogique Universitaire de Bamako.
Il est consultant en droit.
Il enseigne le droit civil, le droit de l’homme, le droit économique, la fiscalité des entreprises dans les Instituts supérieurs, les Ecoles nationales de formation professionnelle et les Universités du Mali.
Fiche technique
- Auteur
- Ousmane KANOUTE
- Langue
- Français
- Éditeur
- Éditions universitaires européennes
- Pays
- Mali
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