DU POUVOIR LEGISLATIF "EN" CONFERENCE DES EVEQUES

Plaidoyer pour une réécriture du canon 455Le cas de la France (1983-2016)

Malgré les remarquables résultats obtenus grâce à cette disposition canonique, il reste indéniable que le canon 455 a suscité de nombreuses discussions que l’auteur résume en une quête conceptuelle dont l’objet fondamental a été de trouver une pertinence sémantique affinée pouvant articuler sans ambiguïté le lien nécessaire entre fonction législative et vocation collégiale de la conférence des évêques, en évitant d’en déduire une institution juridique intermédiaire hiérarchique entre le Pontife romain et l’évêque diocésain.

Au-delà d’une réflexion approfondie sur les limites inhérentes au concept de pouvoir législatif «de» la conférence des évêques, ce livre propose d’opérer une dynamique paradigmatique, à travers une substitution de prépositions: «de» par «en».

A partir de l'étude de cas de la France, il offre un plaidoyer pour une réécriture du canon 455, conformément à ces éléments nouveaux: l’affirmation explicite du pouvoir législatif «en» conférence des évêques, incluant les décrets généraux exécutoires, la détermination de la nature ordinaire propre et «encadrée» de ce pouvoir, le retrait du paragraphe 4.