L'efficacité du titre exécutoire dans l'espace OHADA

L'évaluation de la pièce maîtresse des voies d'exécution

Les mesures d’exécution forcée prévues par l’Organisation pour l’Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires (OHADA) ont fixé un régime au titre exécutoire avec l’ambition de le revaloriser.

Mais c’est à l’aune de son aptitude à servir au recouvrement effectif des droits du créancier que se mesurent, en définitive, la valeur et l’efficacité de ce titre.

A l’examen des textes et de leur application par la jurisprudence, l’efficacité du titre n’est pas négligeable.

Les effets qu’il produit vont de la contrainte dissuasive à la réalisation du patrimoine du débiteur en paiement au créancier.

Cependant certains privilèges et anachronismes font toujours échec à l’exécution du titre.

C’est pourquoi, il convient de revisiter les exceptions à cette force exécutoire pour les atténuer ou les soustraire du bloc législatif OHADA.

L’auteur propose des moyens à cet effet.

Cet ouvrage intéressera les étudiants et les enseignants qui travaillent dans le domaine de l'exécution forcée.

Les praticiens du droit et les investisseurs y trouveront des informations précieuses pour la défense de leurs intérêts.