Le contrat d'assurance-vie en droit comparé franco-marocain
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Le contrat d'assurance-vie en droit comparé franco-marocain

HICHAM ELHABBOULI

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Étude comparative des aspects sociaux, économiques, juridiques et fiscaux

L’assurance-vie est le placement préféré des français.

A cette activité de masse se pose un problème fondamental, celui de la comptabilité des règles juridiques, techniques et fiscaux applicables au contrat d’assurance-vie avec les besoins de protection des consommateurs d’assurance.

Par contre au Maroc, nombreux sont les marocains qui ne peuvent pas s’offrir ce contrat, pour diverses raisons: économiques, sociales ou religieuses.

Cette étude ambitionne de transcender le simple champ du droit, et tenir compte des aspects sociaux, techniques, économiques et fiscaux liés au contrat d’assurance-vie en France et au Maroc.

L’objectif visé étant d’observer les lacunes et partant réfléchir sur les pistes d’amélioration à introduire au droit marocain.

Format : Papier

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Disponible

L'auteur est titulaire d'un: Doctorat en droit privé de l'Université Rennes 1; DESS en droit des assurances de l'Université Hassan II de Casablanca; Licence Appliquée en droit de l'entreprise.


Fiche technique

Auteur
HICHAM ELHABBOULI
Langue
Français
Éditeur
Presses Académiques Francophones
Année
2016
Pages
492
Pays
Maroc Maroc

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