Droit pénal des affaires

Tome 1.

Théorie générale

Instrument indispensable pour l’amélioration de la gouvernance des entreprises et la bonne qualité de la vie des affaires, le droit pénal des affaires se démarque à maints égards du droit pénal commun tant du point de vue des règles de fond que du schéma procédural.

Quoiqu’un mouvement se dessine en faveur d’une dépénalisation du droit des affaires, il reste évident que seul le droit pénal des affaires dispose de sanctions suffisamment intimidantes pour moraliser et assainir efficacement le monde des affaires.

Une saisie aussi complète que possible de cette discipline aurait commandé la subdivision de la matière en deux grandes parties traitant respectivement de notions générales et des principales infractions d’affaires, mais ce manuel se limite au premier aspect de la matière.

Se situant dans le cadre de la théorie générale du droit pénal des affaires, il essaye de mettre en exergue les spécificités de ce dernier en ce qui concerne notamment la source et la structure des infractions, la détermination de l’auteur de l’infraction, la nature et l’application des sanctions pénales, ainsi que les particularités procédurales.