Recherche sur les fondements du bicamérisme
search
  • Recherche sur les fondements du bicamérisme
  • Recherche sur les fondements du bicamérisme

Recherche sur les fondements du bicamérisme

HASSEN MOANES

98,00 €
93,10 € Économisez 5%

Bicamérisme et séparation des pouvoirs en France et en Tunisie

Selon certains avis, le bicamérisme s’inscrit dans la lignée du principe de la séparation des pouvoirs.

Il en serait ainsi l’annexe ou le corollaire.

Plusieurs arguments montrent pourtant que ce supposé lien est inexistant.

Ainsi, l’apparition du bicamérisme s’explique surtout par des raisons pragmatiques.

De plus, les justifications théoriques apportées ultérieurement à ce système s’écartent sensiblement de la notion de la séparation des pouvoirs.

Critiquée, l’interprétation classique de cette théorie, spécialement son volet relatif à la séparation entre l’exécutif et le législatif, est sujette à une nouvelle acception qui préconise la séparation entre un pouvoir qui gouverne et un autre qui contrôle.

Cette évolution invite à repenser l’éventuel rapport entre cette acception et le système bicaméral.

Dans cette perspective, le bicamérisme semble pouvoir appuyer la nouvelle acception de la séparation des pouvoirs puisqu’il peut être, à la fois, un facteur de modération du pouvoir d’action et un facteur d’amélioration du pouvoir de contrôle.

Or, en pratique, le bicamérisme peine encore à assurer convenablement cette double mission, comme le montrent les exemples français et tunisien.

Format : Papier

Livraison dans le monde entier.
Frais d'envoi limités à 4,90 € pour la France métropolitaine quel que soit le nombre d'articles. Délai de livraison : 2 à 5 jours.
Pour les produits numériques, frais d'envoi offerts et accès immédiat.

Quantité
Disponible

Titulaire d'un Diplôme d'études approfondies en droit public fondamental et d'un Doctorat en droit de l'Université de Toulouse 1 (France).

Membre du Centre d'études et de recherches constitutionnelles et politiques (Toulouse).Actuellement, assistant en droit public à la Faculté des sciences économiques et de gestion de Mahdia (Tunisie).


Fiche technique

Auteur
HASSEN MOANES
Langue
Français
Éditeur
Éditions universitaires européennes
Année
2012
Pays
Tunisie Tunisie

30 autres produits dans la même catégorie :

Voir tout
Voir tout