La connexité et les groupes de contrats
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La connexité et les groupes de contrats

RAIDA TORJMEN

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Approche juridique

Avec le fameux arrêt Besse, la théorie du groupe de contrats a connu sa chute.

La doctrine a annoncé la mort de la théorie et a demandé si le phénomène des groupes de contrats n’a pas son avenir derrière lui.

Cependant, l’apparence des marques internationales et des grandes actions de promotion immobilière pousse les parties à la conclusion des rapports contractuels sur mesure, qualifiés comme des groupes de contrats, capables de répondre à l’évolution de la vie économique.

Face à cette contradiction, comment annoncer la mort d’une théorie, en pratique, en croissance continue ? L'ambition de cette étude est de démontrer que la théorie des groupes de contrats est encore en vie.

Deux analyses sont en effet présentées.

La première, la connexité juridique a échoué à revivre la théorie du groupe de contrat.

Plus grave, elle la substitue.

Au contraire, la seconde, la connexité économique parvient à sa mission en donnant à la théorie du groupe de contrats une nouvelle dimension.

Format : Papier

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Disponible

Raida Torjmen est doctorante en droit privé à la Faculté de Droit de Sfax.

Elle est titulaire d'un diplôme de mastère de recherche en droit privé et d'un diplôme de licence fondamentale en droit privé.

Elle est activiste dans la société civile.


Fiche technique

Auteur
RAIDA TORJMEN
Langue
Français
Éditeur
Éditions universitaires européennes
Année
2019
Pays
Tunisie Tunisie

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