La connexité et les groupes de contrats

Approche juridique

Avec le fameux arrêt Besse, la théorie du groupe de contrats a connu sa chute.

La doctrine a annoncé la mort de la théorie et a demandé si le phénomène des groupes de contrats n’a pas son avenir derrière lui.

Cependant, l’apparence des marques internationales et des grandes actions de promotion immobilière pousse les parties à la conclusion des rapports contractuels sur mesure, qualifiés comme des groupes de contrats, capables de répondre à l’évolution de la vie économique.

Face à cette contradiction, comment annoncer la mort d’une théorie, en pratique, en croissance continue ? L'ambition de cette étude est de démontrer que la théorie des groupes de contrats est encore en vie.

Deux analyses sont en effet présentées.

La première, la connexité juridique a échoué à revivre la théorie du groupe de contrat.

Plus grave, elle la substitue.

Au contraire, la seconde, la connexité économique parvient à sa mission en donnant à la théorie du groupe de contrats une nouvelle dimension.