La fiscalité douanière sur les équipements d'ENR au Sénégal (CEDEAO)

La fiscalité, une contrainte au développement du secteur dans le cadre de la lutte contre les changements climatiques

Les crises de 1973 et 1979, ont entraîné l’effet de l’importation des matériels accessoires au solaire et à éolien au Sénégal.Ces marchandises faisant l’objet d’importation sont taxées à l’entrée de l'espace CEDEAO.

Ainsi, depuis 1999, ce coût de droits fiscaux et taxes représente une contrainte au développement des ENR au Sénégal et dans toute la sous-région ; surtout avec l’arrivée du TEC CEDEAO.

D'abord, il y’a une pluralité des droits fiscaux et taxes, mais aussi une lourdeur des taux de taxation.

Alors que les avantages qui existent dans un investissement sur les ENR pour la lutte contre les changements climatiques sont d’un apport considérable.Cet ouvrage relate les problèmes liés aux droits fiscaux et taxes sur les matériels solaires à savoir la cherté et la pluralité des droits et taxes.

Il montre les avantages d'un investissement sur les ENR.

Il propose donc : aux Etats membres de la CEDEAO des recommandations favorables pour la marche du secteur; aux entreprises, un outil de maîtrise des avantages existants dans un investissement sur les ENR; aux professionnels de la fiscalité , des solutions utiles aux étudiants et aux professeurs un manuel de référence solide.